I. L'ENTREPRISE

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Dénomination sociale: Marie Menoni, cheffe d'entreprise de JustEpatant

Adresse: 5 rue Saint May 26150 Die

Email : marie.menoni26@gmail.com

SIRET: 852 296 086 00055

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Hébergement du site: Wix, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

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II. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc …) exploités par JustEpatant au sein du Site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de JustEpatant sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.

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III. INFORMATION TECHNIQUE​

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Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.​

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IV. DONNEES PERSONNELLES

 

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